Par Raoul Marc JENNAR chercheur auprès d’Oxfam Solidarité (Bruxelles) et de l’URFIG (MOSSET- FRANCE)

A l’initiative du gouvernement helvétique, l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) va tenir, au niveau ministériel, une réunion informelle à Davos, le 23 janvier. Une réunion informelle, cela signifie que seulement un petit groupe de pays (selon mes informations, 30 sur les 148 qui sont membres de l’OMC), choisis tout à fait arbitrairement, vont débattre de questions qui concernent TOUS les Etats membres de l’OMC. Une réunion informelle, cela signifie, compte tenu des pratiques en vigueur lors des précédentes réunions du même genre, que les Etats membres de l’OMC qui ne sont pas invités se verront interdire l’accès de la réunion si, soucieux de participer aux délibérations, ils se hasardent à envoyer un ministre. Une réunion informelle à Davos alors que s’y tient le Forum Economique Mondial (du 21 au 25 janvier, sur le thème « Construire un partenariat pour la sécurité et la prospérité »), cela signifie que les ministres présents seront placés sous le contrôle direct de ceux qui, sans la moindre gêne, se sont baptisés eux-mêmes les « maîtres du monde » ou encore les « global leaders ». Il faut savoir en effet que se réunissent à Davos, dans le cadre du Forum Economique Mondial, les protagonistes les plus fervents de la mondialisation néolibérale.

L’objet de cette « mini-ministérielle » - comme on dit dans le jargon par référence aux conférences ministérielles officielles (Singapour, Genève, Seattle, Doha, Cancun,.) - c’est de rechercher les moyens de relancer le programme de négociations décidé en novembre 2001 à Doha, toujours en panne après la conférence ministérielle de Cancun et la réunion du Conseil général de l’OMC des 15-16 décembre et avant la prochaine réunion du Conseil général programmée pour les 11-12 février.

Il importe donc de mettre en lumière ce qui s’est passé depuis ma note précédente rédigée à la veille de la réunion des 15-16 décembre alors que les ministres européens avaient adopté un important document de la Commission européenne sur les négociations à l’OMC (voir ma note du 9 décembre 2003 intitulée « De Cancun à Genève » disponible sur le site de l’ URFIG : www.urfig.org ).

L’OMC depuis Cancun

« L’OMC embourbée », « l’OMC paralysée », « l’OMC morte ». On aura tout lu dans les journaux enclins à dramatiser une situation pour culpabiliser ceux qui sont désignés comme les responsables de l’échec de Cancun : les pays en développement et les ONG qui parfois leur apportent une assistance technique dans les dossiers de la globalisation.

Mais, pas plus qu’après Seattle, l’OMC et les 22.500 pages d’accords qu’elle gère n’ont disparu parce qu’une conférence ministérielle n’a pas débouché sur de nouvelles décisions étendant encore davantage les règles de la libre concurrence. Le système commercial mondial continue de fonctionner, avec tous ses déséquilibres et toute sa capacité à broyer les moins forts.

Certes, tel Moloch, ce dieu carthaginois qui avait toujours besoin de nouvelles victimes, les protagonistes de la marchandisation du monde ne sont satisfaits que si on leur ouvre de nouveaux marchés. Aussi, faute d’avoir été assouvis, ils trépignent d’impatience. Les grands groupes de pression patronaux ont fait entendre leur voix réclamant la reprise rapide des négociations (voir, par exemple, le document de l’UNICE - le lobby patronal européen - du 5 décembre 2003).

A Genève, au siège de l’OMC, les structures créées après Doha pour négocier le programme arrêté au Qatar ne se sont plus réunies depuis Cancun, laissant le président du Conseil général (la réunion des représentants des Etats membres), l’ambassadeur uruguayen Carlos Perez, del Castillo, procéder à de multiples consultations informelles en vue de relancer cette négociation. On notera qu’il a manifestement considéré que la base de toute reprise doit être le projet de déclaration ministérielle du 13 septembres dont on sait à quel point il répond aux attentes des pays riches (voir sur le site de l’ URFIG, les « Nouvelles de Cancun »).

Le Conseil général des 15-16 décembre

M. del Castillo a d’abord présenté un rapport sur ces consultations qu’il a résumé d’une phrase : « Nous avons observé très peu de vraies négociations ; les fossés demeurent larges et il ne semble pas y avoir un sens de l’ rgence ». Ensuite, pendant deux jours, 52 délégations ont pris la parole, certaines représentant des groupes de pays. Sur les quatre dossiers les plus sensibles, on peut résumer les positions comme suit :

Agriculture :

La plupart des pays du Sud ont confirmé, comme à Cancun, qu’ils refusent le texte du 13 septembre qui n’est rien d’autre que la reproduction d’un accord intervenu le 13 août 2003 entre l’Union européenne et les USA dans lequel ceux-ci ne s’engagent à rien de manière crédible. La volonté du président del Castillo de prendre ce texte comme référence a empêché tout rapprochement des points de vue.

Coton :

Pour ne pas contrarier les Etats-Unis, la présidence a quasiment éludé cette question pourtant urgente et dont le règlement signifierait tout simplement faire respecter par l’Empire les règles convenues.

Ouverture des marchés aux produits non agricoles :

L’utilisation du texte du 13 septembre comme base de discussion a, dans ce cas-ci également, été à l’origine d’un blocage total.

Matières de Singapour :

Rappelons qu’il s’agit de l’investissement, de la facilitation des échanges, de la concurrence et des marchés publics, soit, tronçonné en quatre, pour l’ essentiel, le retour de l’Accord Multilatéral sur l’Investissement négocié jusqu’en 1998 au sein de l’OCDE avant que ces négociations soient rompues. Introduites comme sujets de discussion lors de la conférence ministérielle de Singapour (d’où leur nom), ces matières ont, depuis 1999, été l’objet de toutes les attentions des pays industrialisés et en particulier de l’Union européenne qui a été la plus agressive pour demander qu’on passe sur ces matières de la discussion à la négociation. Avec une égale constance, les pays en développement, dans leur écrasante majorité, ont refusé que des règles contraignantes de l’OMC viennent limiter leur liberté de réguler les investissements et d’aider leurs propres entreprises, ce qui ne serait plus possible avec l’application à ces quatre matières d’un principe cardinal de l’OMC : le traitement national qui oblige tout Etat à traiter les firmes étrangères et leurs produits de la même manière que les firmes et produits locaux.

L’Union européenne, simulant la flexibilité, a déclaré être disposée soit à traiter séparément chacune des matières et non plus comme un bloc, soit à retirer la négociation de ces quatre matières du programme de Doha, ce qui évidemment ne signifie pas les retirer des matières à négocier au sein de l’ OMC. Ce qui rejoignait une proposition de del Castillo tendant à envisager de négocier deux de ces matières (marchés publics et facilitation des échanges) et examiner par ailleurs la meilleure manière de traiter les deux autres (investissement et concurrence), ce qui ouvre la porte à des négociations plurilatérales (négociations auxquelles ne participent que les Etats qui le souhaitent, les autres étant par la suite contraints de se rallier au résultat obtenu). Ainsi, l’Union européenne obtiendrait en deux temps ce qu’elle cherche par dessus tout : des négociations à l’OMC sur ces quatre matières. Le Canada, les Etats-Unis et la Suisse ont soutenu cette proposition connue des initiés sous la formule 2 + 2. Lors du débat, 45 pays (dont la Chine, l’Inde, le Nigeria, mais aussi les pays les plus pauvres) ont déposé formellement un texte (Singapore issues : the way forward, document WT/GC/522) demandant la poursuite des discussions sur trois de ces matières et un exercice de clarification sur la quatrième, ce qui écartela formule 2 + 2. Le principe de négociations plurilatérales à l’OMC a rencontré une très forte opposition de la part des mêmes qui ont souligné le fait que l’OMC est, par définition, une institution multilatérale dont l’article II du traité qui la crée précise qu’on y négocie des accords multilatéraux. Bref, blocage sur ce dossier comme sur les trois autres.

Les conclusions de cette réunion sont modestes : un accord, avec certaines réserves, pour remettre au travail les structures en charge des négociations du programme de Doha et pour procéder, lors de la prochaine réunion du Conseil général, les 11-12 février, après la nomination de son nouveau président, à celle du président du Comité des Négociations Commerciales et à la nomination des responsables des différents comités. Aucun accord sur le fond.

Les alliances, les G : G20 ; G90

Il s’agit de ces groupements de pays qui ont commencé à se constituer, non plus par affinités géographiques ou par similitudes de niveau de développement, mais par rapport à des dossiers bien précis : agriculture (G20), matières de Singapour (G90), ouverture des marchés aux produits non agricoles, coton, etc. C’est leur capacité à résister aux multiples pressions des Américano-Européens qui leur a permis de tenir bon à Cancun.

Phénomène intéressant, ces regroupements par dossiers n’ont pas, loin s’en faut, affaibli les alliances existantes telles que l’Union Africaine (ancienne OUA), le groupe des pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) ou encore le groupe des pays les plus pauvres, dits Pays les Moins Avancés (PMA). Au contraire, la force de résistance déployée par les G20 et G90 les a comme dopés. Elles ont multiplié réunions et prises de position.

Tout à leur travail de désinformation au service de la pensée dominante, bien des média en Europe et aux Etats-Unis ont annoncé à plusieurs reprises la dislocation de ces alliances. Pourtant, pendant les semaines de consultations informelles qui ont précédé le Conseil général des 15-16 décembre, ces alliances se sont exprimées. Elles ont redit leur volonté de négocier, mais de négocier à l’abri des pressions, des intimidations en tous genres, dans la clarté de procédures convenues et acceptées par tous, sans avoir à retourner à la table de négociation en passant sus les fourches Caudines des conditions occidentales. En effet, Américains et Européens conditionnaient la reprise des négociations à une flexibilité des pays en développement dans les dossiers sensibles (agriculture, matières de Singapour, produits non agricoles, coton). Pour les représentants de l’ Europe, se montrer flexible pouvait, par exemple, signifier que le pays visé renonce à déposer des amendements significatifs au projet de déclaration ministérielle déposé à Cancun le 13 septembre. En bref, les Occidentaux daignaient reprendre les négociations à condition que le reste du monde se déclare prêt à céder à leurs exigences.

Le G 90 est une coalition qui rassemble les pays ACP, l’Union Africaine et les PMA. Ces pays s’opposent à l’ouverture de négociations sur les matières de Singapour. Composé d’une quarantaine de pays au début de la conférence de Cancun, ce groupe en a compté ensuite 70, puis 90 le dernier jour. Le même phénomène s’est produit à l’occasion du Conseil général des 15 et 16 décembre, à Genève : il y a eu d’abord le texte déposé par 45 pays, puis à l ’issue des travaux du Conseil général, le G 90 était reconstitué. Lors d’une conférence de presse, les ambassadeurs représentant cette alliance ont rappelé ce que ces pays déclarent depuis 1996, à savoir qu’ils ne veulent pas de négociations sur ces matières et qu’elles devraient être toutes retirées de l’agenda de l’OMC.

Le G 20 s’est constitué pour que les principes du libre-échange dont l’OMC est la gardienne soient, dans le domaine agricole, respectés par tous, y compris par l’Europe et les Etats-Unis. Ce groupe a formulé plusieurs propositions concrètes dans ce sens comme alternatives au projet de texte de l’OMC. Le G 20 n’a jamais cessé, en dépit des défections provoquées par les lourdes pressions occidentales, de représenter plus de la moitié de la population mondiale et 63% des paysans de la planète. Avec en son sein des pays comme l’Afrique du Sud, l’Argentine, le Brésil, la Chine, l’Inde, mais aussi la Bolivie, le Paraguay ou le Pakistan. L’existence de ce groupe et sa permanence créent un rapport de force nouveau au sein de l’OMC. On s’en est rendu compte à Cancun et cela s’est vérifié depuis.

Pour la première fois depuis la création de l’OMC, un contrepoids significatif à la Quad (Union Européenne, USA, Japon, Canada) empêche celle-ci d’imposer unilatéralement ses choix. Et c’est précisément, le cour du problème tel qu’il se pose vraiment aujourd’hui à l’OMC : les super puissances économiques n’acceptent pas cette nouvelle situation. Elles n’ acceptent pas de passer de la domination au partage. Elles n’acceptent pas de concéder. Même si elles disent le contraire. Même si elles s’emploient à faire croire à une flexibilité de leur part qui, comme on va le voir pour l’ Union européenne, ne dépasse pas le stade du discours.

L’intraitable « flexibilité » européenne

Résolument fidèle au double langage qui la caractérise, la Commission européenne tente de faire croire qu’elle ne cesse de faire preuve de flexibilité dans les négociations à l’OMC alors que son comportement est celui d’un négociateur intraitable qui ne concède rien sur le fond. Toute la flexibilité européenne réside dans la recherche de procédures permettant in fine d’atteindre ses objectifs.

Il suffit de se référer au document du 26 novembre que la Commission a fait approuver par le Conseil des Ministres le 9 décembre (voir la note « De Cancun à Genève ») : la Commission met en avant sa prétendue flexibilité, mais dès lors qu’elle passe en revue chacun des dossiers, les formules qui prévalent sont du genre « notre approche reste valable ».

Plusieurs sources indiquent que le MEDEF (le patronat français) joue un rôle décisif dans la détermination européenne à propos des matières de Singapour. Mais le socialiste Pascal Lamy n’a-t-il pas, pendant des années, présidé une commission de ce groupement patronal ?

A noter quelque chose de très important : seuls la Commission européenne, les gouvernements, les parlementaires qui la soutiennent et les journalistes qui en font la propagande croient ou font semblant de croire à cette flexibilité de l’Union européenne. Le reste du monde observe avec effarement une obstination européenne qui confine à l’aveuglement. Ce qui n’empêche pas M. Lamy de faire savoir au Comité 133 du 5 décembre 2003 que les pays du G20 ont reconnu la flexibilité européenne. Mais il est coutumier de ce genre de présentation des positions des autres : combien de fois n’a-t-il pas annoncé aux Etats membres de l’Union et aux journalistes que tel ou tel groupe de pays appuyait la position européenne sur les matières de Singapour !

Bonne nouvelle : la clause de paix est venue à expiration le 31 décembre 2003. Cette clause interdisait aux pays respectant les dispositions de l’ Accord sur l’Agriculture de déposer plainte contre ceux qui ne les respectent pas (Etats-Unis et Union européenne). Un élément d’iniquité vient de disparaître. C’est une des conséquences heureuses de l’échec de Cancun où l’Europe et les USA proposaient de proroger cette clause.

Une initiative américaine

Alors que les milieux européens se complaisent à mettre en évidence leur implication active dans le multilatéralisme et déplorent l’attentisme et la passivité des Etats-Unis (c’est aussi une constante européenne de blâmer en public le complice), le ministre américain du commerce, Robert B. Zoellick, vient d’adresser, ce 11 janvier, une lettre de 5 pages à ses 147 collègues. L’URFIG en a obtenu une copie.

Il annonce qu’il veut éviter que 2004 soit une année perdue pour le multilatéralisme commercial et propose de concentrer les efforts principaux sur trois dossiers : agriculture (à laquelle il joint le coton), produits non agricoles et services.

Rompant avec l’accord UE-USA, il propose de négocier en priorité sur l’ agriculture et de fixer une date pour le terme du processus d’élimination des subventions à l’exportation, cette date ne devant être arrêtée qu’au terme de l’ensemble des négociations sur les trois dossiers. Il range le coton parmi « les autres produits agricoles » dans la nécessité de procéder à une « diminution substantielle » des aides nationales à la production agricole qui provoquent des distorsion à la concurrence ainsi que dans la nécessité de diminuer les subventions à l’exportation.

Ce n’est qu’après l’aboutissement des négociations agricoles qu’il faudrait, selon le ministre US, entamer des négociations sur l’accès au marché des produits non agricoles et il suggère qu’on recherche une formule de suppression des tarifs douaniers sur les produits manufacturés qui soit assez flexible pour profiter à tous. Il souligne explicitement à l’intention des pays en développement qu’une suppression totale des tarifs douaniers est un processus qui peut durer 15 à 20 ans.

Sur les services, il estime que les offres présentées par une quarantaine de pays doivent être complétées à brève échéance de telle sorte qu’on dispose d ’une offre significative de la part d’une majorité d’Etats. Il propose que l ’OMC se mette à la disposition des Etats pour formuler leurs demandes et leurs offres et il suggère que soient identifiés les secteurs de services susceptibles de permettre des synergies entre pays riches et pays en développement.

Quant aux matières de Singapour, il propose de négocier uniquement su la facilitation des échanges qui, selon lui, n’est qu’un prolongement utile de l’accès au marché. Il suggère des négociations plurilatérales sur les marchés publics et propose soit d’abandonner soit, ce qu’il préfère, de renvoyer à des discussions l’investissement et la concurrence.

Zoellick suggère de ne pas respecter l’alternance pays développés/pays en développement pour le choix du nouveau président du Conseil général et propose de choisir un représentant d’un pays du Sud. Il envisage le milieu de l’année pour aboutir sur la définition du cadre des négociations et suggère de convoquer une conférence ministérielle à Hong Kong à la fin de cette année pour conclure ces négociations.

Cette lettre est intéressante quand on sait le très faible soutien du Congrès US aux négociations multilatérales. Elle est très habile. Elle rompt avec le ton hargneux et le repli sur le bilatéralisme adoptés après Cancun. Elle tend plusieurs perches aux pays en développement. Cette flexibilité américaine sur le fond de certains dossiers souligne l’isolement grandissant de l’Union européenne. Nul doute qu’elle sera au centre des discussions de Davos.

Pour conclure :

Il y a une division profonde entre les pays occidentaux et le reste du monde. A force de ne pas être entendu, le reste du monde apprend à s’unir et à résister, en dépit des pressions formidables qu’il subit, en dépit de la grande variété des niveaux de développement qui le caractérise, en dépit d’ intérêts parfois divergents.

Combien de temps encore les gouvernements d’Europe, la Commission européenne et le Parlement européen, n’écoutant que les intérêts particuliers des lobbies d’affaires, vont-ils sacrifier un partenariat authentique - et attendu - avec les pays du Sud ? Combien de temps encore vont-ils transformer l’Europe en société individualiste, égoïste et arrogante ? Quand donc les valeurs dont ils se disent porteurs auront-elles la priorité sur les intérêts particuliers qu’ils protègent ?

Un Parlement européen composé en grand nombre d’élus résolus à barrer la route à la déferlante néolibérale et à mettre en minorité libéraux de droite mais aussi de gauche pourrait constituer un pôle de résistance. Il faudra y penser le 13 juin prochain.

Site web : www.urfig.org